Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCCA COOPERATIVE DES COURTIERS D'ASSURANCE
La Société Coopérative des Courtiers d'Assurances “ SCCA ”, Société Anonyme Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3314042
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2024
SCCA COOPERATIVE DES COURTIERS D\'ASSURANCE de La Société Coopérative des Courtiers d\'Assurances “ SCCA 

Présentation de la marque SCCA COOPERATIVE DES COURTIERS D'ASSURANCE

Déposée le 22 septembre 2004 par la société La Société Coopérative des Courtiers d'Assurances “ SCCA  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCCA COOPERATIVE DES COURTIERS D'ASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la société La Société Coopérative des Courtiers d'Assurances “ SCCA  domicilié(e) 7 rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 883 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Société Coopérative des Courtiers d'Assurances “ SCCA ”, M. de Wazières Hervé domicilié(e) 7 rue Drouot - 75009 - PARIS - France.

La marque SCCA COOPERATIVE DES COURTIERS D'ASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCCA COOPERATIVE DES COURTIERS D'ASSURANCE est expirée depuis le 22 septembre 2024.

La Société Coopérative des Courtiers d'Assurances “ SCCA  a également déposé les autres marques suivantes : SCCA LA COOPERATIVE DES COURTIERS D'ASSURANCE , Coop Santé , Coop Auto , SCCA SOCIETE COOPERATIVE DES COURTIERS D'ASSURANCE , SCCA COURTIERS D'ASSURANCE ASSOCIÉS , Coop Habitation


La Société Coopérative des Courtiers d'Assurances “ SCCA ”, Société Anonyme Coopérative à capital variable - 7 rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 433883089


La Société Coopérative des Courtiers d'Assurances “ SCCA ”, M. de Wazières Hervé - 7 rue Drouot - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568036 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Publicités, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract. Prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, caisses de prévoyance, banque directe, émission de chèques de voyages ou de carte de crédit, estimations immobilières, service de financement, analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banque, immobilier), placement de fonds. Formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services juridiques, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.